MENTIONS LEGALES

filet

Le présent site Internet est la propriété de l’Association Art’è Gustu, dont le siège social est situé à 20270 Aléria, Maison des Association – France. Représentée par sa Présidente, Madame Valérie Franceschi. Les informations diffusées sur ce site Internet ne sauraient être considérées comme une proposition de vente ou d’achat. L’ensemble des produits, procédés et programmes présentés dans le cadre du site sont proposés à titre indicatif.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Art’è Gustu n’est tenu que d’une simple obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site web.
Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site web, Art’è Gustu ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

Notamment, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur lesquels Art’è Gustu n’a aucun contrôle. Le Site Web de Art’è Gustu est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7
En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l’accès a toute ou partie du site pourra être suspendue ou supprimée sur simple décision de Art’è Gustu.

Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision de l’association Art’è Gustu, l’accès au site Internet pourra être interrompu.

Le site Internet est susceptible de modification et d’évolutions sans notification d’aucune sorte.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

filet

Art’è Gustu est le propriétaire des droits, titres et intérêts liés au nom de Art’è Gustu.
Toute utilisation de ce nom est interdite sans l’autorisation préalable de Art’è Gustu.
Ce site et son contenu sont protégés, au sens du code de la propriété intellectuelle, en particulier par les droits d’auteur, dessins et modèles et droits des marques.

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site web sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d’auteur attaché à l’œuvre, à la présentation ou à l’organisation du site ou à la donnée reproduite.
Vous vous interdirez également d’introduire des données sur le site web qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données, de la présentation ou de l’organisation du site ou des œuvres figurant sur le site web de Art’è Gustu et par quelques procédés que ce soit. Pour toute information complémentaire, merci de contacter directement Art’è Gustu en utilisant le Formulaire situé sur la page « Contact ».

DONNÉES PERSONNELLES

filet

Art’è Gustu collecte des informations provenant des visiteurs du site web au moyen de questionnaires figurant sur le site Internet.
Ces informations permettent de répondre à vos demandes d’informations.
Les informations personnelles qui sont ainsi collectées se limitent à celles qui sont nécessaires pour vous contacter (tel que votre nom, prénom, numéro de téléphone, E-mail ). D’autres informations peuvent vous être demandées sur le site si vous répondez, par exemple à demande de réservation, d’adhésion ou de participation à l’une des manifestations organisées et gérées par l’Association.
Les destinataires de ces informations sont précisés sur ces questionnaires.
Vous pouvez envoyer des e-mails aux adresses indiquées sur le site web.
Chaque message contiendra votre adresse Internet et toutes les informations complémentaires que vous souhaiterez inclure dans le message.

Vous êtes informés, que lors de vos visites sur le site Internet, un mécanisme de suivi de navigation peut être mis en œuvre.

Vous disposez d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais de techniques de traçage.

Les informations nominatives vous concernant sont destinées à l’association Art’è Gustu et à ses éventuels partenaires.

Les utilisateurs du site Internet de l’association Art’è Gustu sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

A cet effet, L’association Art’è Gustu a effectué le dépôt de sont site internet auprés de la CNIL, déclaration enregistrée sous le N° 1646080 en date du 21 Janvier 2013. Vous disposez d’un droit d’accès aux informations vous concernant et vous pouvez les faire modifier. Si vous souhaitez faire rectifier ou supprimer certaines données, veuillez adresser un Email dans ce sens à l’association Art’è Gustu.